Chirurgie de l’hallux valgus, étude de sinistralité

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• 作者：Laurent Galois ; ^{lgalois@free.fr" class="auth_mail" title="E-mail the corresponding author} ; Jean Marie Serwier ; Thierry Favier
• 刊名：Revue de Chirurgie Orthopédique et Traumatologique
• 出版年：2016
• 出版时间：November 2016
• 年：2016
• 卷：102
• 期：7_supp_S
• 页码：S133
• 全文大小：50 K

文摘

L’objectif de cette étude est de faire un état des lieux de la sinistralité de la chirurgie de l’hallux valgus grâce à l’étude des dossiers recensés auprès de la base de données d’une compagnie d’assurances spécialisée en responsabilité civile professionnelle (MIC Branchet) comportant 10 000 sinistres en chirurgie orthopédique sur une période de 10 ans (2002–2012).

Matériel et méthodes

Les dossiers de chirurgie pour cure d’hallux valgus ont été isolés grâce aux codes CCAM répertoriés dans la base de données de l’assureur. Les codes NDPA 009, NDPA 011 et NDPA 013 ont donc été isolés. L’assureur concerné représentait 65 à 70 % des parts de marché en pratique libérale en France sur la période considérée. Nous avons pu identifier 136 dossiers de sinistres sur la période considérée toutes techniques confondues.

Résultats

La série étudiée comportait 131 femmes et 5 hommes. L’âge moyen des patients était de 49 ans (extrêmes 19 à 73 ans). Cent vingt-quatre dossiers correspondaient à une hospitalisation conventionnelle et 12 dossiers à une prise en charge ambulatoire. Les juridictions saisies ont été 67 fois les tribunaux de grande instance (TGI) et 60 fois les commissions de conciliation et d’indemnisation (CCI). L’analyse du dossier par l’expert (127 cas) a conduit à 102 mises hors de cause du professionnel de santé (aléa thérapeutique), à 12 fautes techniques, à 8 défauts d’information et 5 antibiothérapies non conformes.

Discussion

Les préjudices et taux d’indemnisation sont généralement limités. Ainsi, le taux d’atteinte permanente à l’intégrité physique et ou psychique (AIPP) est rarement supérieur à 5 %. Le critère de déficit fonctionnel requis par l’Office national d’indemnisation des accidents medicaux (ONIAM) n’est donc généralement pas atteint. Les souffrances endurées sont cotées en moyenne à 2,5 sur 7. Le préjudice esthétique est limité à 2 sur 7 en moyenne. L’incidence professionnelle de la complication est généralement limitée en dehors de certaines professions impliquant des contraintes de chaussage (chaussures stylisées, chaussures de sécurité) ou imposant des stations debout prolongées.

Conclusion

Même si la mise hors de cause du praticien est fréquente et les préjudices limités, l’information préopératoire reste fondamentale afin de rassurer le patient et limiter le risque de plainte en cas de problème. Une information adaptée à la technique utilisée est donc nécessaire de la part du praticien.