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Implication du rapport Dintilhac dans l¡¯expertise neuropsychologique
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R¨¦sum¨¦

Dans le cadre des expertises neuropsychologiques, il est demand¨¦ au neuropsychologue une ¨¦valuation pr¨¦cise des dysfonctionnements cognitifs pr¨¦sent¨¦s par les victimes, suite, le plus fr¨¦quemment, ¨¤ un traumatisme cranien. Les missions portent le plus souvent sur?: la nature des troubles neuropsychologiques, leur corr¨¦lation avec d¡¯¨¦ventuelles l¨¦sions c¨¦r¨¦brales, l¡¯imputabilit¨¦ avec le sinistre en cause, l¡¯¨¦ventuelle date de consolidation et l¡¯appr¨¦ciation des postes de pr¨¦judice. Jusqu¡¯?r¨¦cemment, la r¨¦paration du dommage corporel ¨C?et, en particulier, des d¨¦ficits cognitifs??se faisait essentiellement en r¨¦f¨¦rence ¨¤ neuf postes de pr¨¦judice principaux et, en particulier, aux classiques incapacit¨¦ temporaire totale (ITT) et incapacit¨¦ permanente partielle (IPP). Depuis peu, le rapport Dintilhac permet d¡¯¨¦tablir une nouvelle nomenclature des chefs de pr¨¦judice corporel qui abandonne les concepts ambivalents d¡¯IPP et d¡¯ITT. Celle-ci adopte d¨¦sormais la triple distinction entre pr¨¦judices?: (1) patrimoniaux et extrapatrimoniaux?; (2) temporaires et permanents et (3) des victimes directes et indirectes. Apr¨¨s avoir d¨¦fini les nouveaux postes de pr¨¦judice des victimes directes et les avoir illustr¨¦s d¡¯exemples issus de l¡¯expertise neuropsychologique, nous comparons les nomenclatures classiques et nouvelles et discutons de l¡¯implication du rapport Dintilhac dans l¡¯¨¦valuation de l¡¯expert.

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