V茅rifier si des entreprises utilisant des agents chimiques avaient rempli leurs obligations r茅glementaires en mati猫re d鈥櫭﹙aluation des risques et d鈥檌nformation et identifier les agents CMR les plus fr茅quemment pr茅sents.
Un 茅chantillon de 40聽entreprises a 茅t茅 茅tudi茅. Notre 茅quipe, compos茅e de huit m茅decins du travail et un pharmacien-toxicologue du m锚me service interentreprises, a v茅rifi茅 si dans chaque entreprise, les documents suivants avaient 茅t茅 r茅alis茅s聽: le document unique d鈥櫭﹙aluation des risques professionnels (DU)聽; la notification du risque CMR dans le DU聽; la liste des salari茅s expos茅s aux CMR et aux agents chimiques dangereux (ACD)聽; la fiche individuelle d鈥檈xposition (FIE) aux CMR et ACD. Elle a effectu茅 un inventaire des agents CMR de cat茅gories聽1, 2聽et 3聽et CIRC聽1, 2A et 2B 脿 partir des fiches de donn茅es de s茅curit茅 fournies par l鈥檈ntreprise et 脿 l鈥檃ide d鈥檜n canevas de rep茅rage.
Quarante entreprises ont 茅t茅 茅tudi茅es, 12聽de moins de dix salari茅s (30聽%), 28聽de plus de dix salari茅s (70聽%). Les deux secteurs d鈥檃ctivit茅 les plus repr茅sent茅s sont celui des industries manufacturi猫res et celui du commerce de gros et de d茅tail聽; r茅paration de v茅hicules automobiles et de motocycles. Trente pour cent ne respectaient pas la r茅glementation en n鈥檃yant pas encore effectu茅 leur DU. Si l鈥檕n compare les informations disponibles dans les DU aux r茅sultats de l鈥檌nventaire r茅alis茅 par les m茅decins du travail et le toxicologue, il existe une sous-notification des CMR de cat茅gories聽1聽et 2聽dans les DU de nombreuses entreprises 茅tudi茅es. Les quatre substances les plus fr茅quemment retrouv茅es sont le tolu猫ne (R3), le dichlorom茅thane (C3), le styr猫ne (CIRC聽2B) et le 2-butanone-oxime (C3).
Cette 茅tude montre les d茅faillances et le travail encore 脿 accomplir dans l鈥櫭﹙aluation du risque CMR et l鈥檌nformation des salari茅s sur ce risque, et ce, malgr茅 les efforts des diff茅rents acteurs et les recommandations des plans nationaux. De fa莽on plus g茅n茅rale, notre 茅tude montre aussi qu鈥檜n service de sant茅 de travail joue un r么le important dans l鈥檌nformation et le conseil aupr猫s des employeurs.